Réglementaire

OPS 3 R

 

 Attention les informations citées dans les pages web qui suivent, ne sont données qu'a titre indicatif, et ne vous exemptent pas de consulter le journal officiel et le code de l'aviation civile pour toute utilisation réglementaire..

Arrêté du 23 avril 2004 abrogeant l'arrêté du 19 juin 2003 modifiant l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1) et l'arrêté du 23 septembre 1999 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3) :
    
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0400559A

  
   Arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères :
    
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0400551A
 
Instruction du 23 avril 2004 prise en application de l'arrêté du 23 septembre 1999 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public :
    
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0400700J

 
    Instruction du 23 avril 2004 prise en application des dispositions relatives aux exploitants effectuant uniquement du vol local de l'arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères :
    
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0400699J

 

Les textes de l' OPS 3 R sont disponible en exclusivité dès le jeudi 19 Août 2004 sur le site Helimat.

Le texte parties par parties au format pdf :

Parties Thème poids
Présentation Généralités 66 Ko
Table des matières Table des matières 156 Ko
Sous partie A Introduction 48 Ko
Sous partie B Généralités 294 Ko
Sous partie C Agrément et supervision de l'exploitant 113 Ko
Sous partie D Procédures d'exploitation 246 Ko
Sous partie F Performances - Généralités 43 Ko
Sous partie I Classe de performance 3 48 Ko
Sous partie J Masse et centrage 104 Ko
Sous partie K Instruments et équipements de sécurité 202 Ko
Sous partie L équipements de navigation & de communication 44 Ko
Sous partie M Entretien 94 Ko
Sous partie N équipage de conduite 238 Ko
Sous partie P Manuels, registres et relevés 228 Ko
Sous partie R Transport aérien de marchandises dangereuses 6 Ko
Sous partie S Sûreté 22 Ko
Instructions Instructions 24 Ko
Annexe Page de garde 7 Ko
Annexe Table des matières 53 Ko
Annexe 1 AMC et IEM ( Explications) 671 Ko

Le texte de l'OPS 3 R dans son intégralité au format Zip ( 2,49 Mo )

 

  Tous mes remerciements à la DGAC - Bureau de la réglementation qui m'a fourni les documents de l'OPS3R

Page mise a jour le 19 Août 2004